Editeur du site

Ecole du Louvre, établissement public administratif,
Palais du Louvre, Porte Jaujard, Place du carrousel,
75038 Paris cedex 01,
France
01 55 35 18 00
Siret : 197 546 872 00015
APE : 8542 Z enseignement supérieur

Directeur de la publication

Claire Barbillon,
directrice de l’Ecole du Louvre

Droits de reproduction

Le contenu du site est protégé par le code de la propriété intellectuelle, la législation sur le droit d’auteur et les droits voisins dans la société de l'information (loi n° 2006-961 du 1er août 2006). Données personnelles Les informations recueillies sur le site sont destinées à l’usage exclusif de l’Ecole du Louvre. Conformément à la loi « informatique et liberté » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34). Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courrier électronique.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus édités sur le site ecoledulouvre.fr sont la propriété de l’Ecole du Louvre ou des tiers dont il a été obtenu les droits d’exploitation. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (article L122-4 code de propriété intellectuelle). Le code de propriété intellectuelle (article L122-5 CPI) autorise d’une part « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve de la mention du nom de l’auteur et de la source, « les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information ». Toute autre représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de propriété intellectuelle. Conformément au code de la propriété intellectuelle, tout auteur a le droit au respect de son nom et de l’intégrité de son œuvre. Ainsi, toute utilisation de contenu protégé en tant qu’œuvre par le code de propriété intellectuelle devra être fait sans modification et comporter le nom de son auteur et du cessionnaire des droits le cas échéant.